Carburant : ce que coûte vraiment une baisse des taxes

Face à la flambée des prix du carburant, la même demande revient régulièrement : pourquoi ne pas baisser les taxes pour soulager les automobilistes ? Sur le principe, une diminution de la fiscalité aurait bien un effet direct sur le prix payé à la pompe. Mais cette mesure aurait aussi une conséquence sur les finances publiques.

Comment ça marche ?

Pour le comprendre, il faut distinguer les deux principales taxes qui s’appliquent aux carburants : l’accise et la TVA.

L’accise, anciennement appelée TICPE, est une taxe calculée principalement en fonction du volume de carburant consommé. Autrement dit, elle correspond à un montant déterminé pour chaque litre. Si l’État décide de réduire cette taxe de 10 centimes, il renonce donc à 10 centimes de recettes pour chaque litre vendu.

La TVA fonctionne différemment. Elle correspond à un pourcentage du prix. Lorsque le carburant devient plus cher, la TVA encaissée sur chaque litre augmente donc mécaniquement. Mais l’inverse est également vrai : si une baisse de taxes fait diminuer le prix, les recettes de TVA diminuent elles aussi.

Reste une inconnue : la consommation. Un carburant moins cher peut inciter les automobilistes à davantage utiliser leur voiture. L’État pourrait alors récupérer une partie des recettes perdues grâce à l’augmentation du nombre de litres vendus.

Mais cela ne signifie pas que la mesure s’autofinance automatiquement. Pour retrouver le même niveau de recettes, l’augmentation des volumes consommés devrait être suffisamment importante pour compenser la baisse des taxes prélevées sur chaque litre.

La baisse des taxes est donc juridiquement possible, dans le respect notamment des minima européens applicables aux accises. Mais elle constitue bien un choix budgétaire : l’État peut décider de réduire la facture des automobilistes, à condition d’assumer la diminution de recettes qui en découle ou de la compenser par d’autres moyens.

En clair : baisser les taxes, c’est un choix : soulager immédiatement les automobilistes, en renonçant à une partie des recettes de l’État.