Roman écrit par une IA : à qui appartiennent les droits d’auteur ?

La rentrée littéraire est marquée par une polémique autour de « C’était ça ou mourir », le roman de Thélyson Orélien. L’auteur est accusé d’avoir intégralement rédigé son ouvrage à l’aide de l’intelligence artificielle. Il conteste ces accusations et a indiqué être en train de constituer un dossier avec ses éditeurs pour prouver qu’il a écrit le livre lui-même.

Mais une question se pose : si un roman était réellement écrit par une IA, serait-il interdit de le publier ? Pas nécessairement. Le droit français ne prévoit pas d’interdiction générale de publier une œuvre générée avec l’aide d’une intelligence artificielle.

En revanche, la question des droits d’auteur est plus délicate. Le droit d’auteur protège une création qui reflète une contribution intellectuelle humaine. L’intelligence artificielle, elle, ne peut pas être considérée comme l’auteur d’une œuvre au sens du droit français.

Le Code de la propriété intellectuelle prévoit par ailleurs que la qualité d’auteur est présumée appartenir à la personne sous le nom de laquelle l’œuvre est divulguée, « sauf preuve contraire ». Cette règle ne signifie donc pas que le simple fait de signer un texte suffit automatiquement à obtenir des droits d’auteur.

Tout dépend de la contribution de la personne qui a utilisé l’IA. Si elle a effectué des choix créatifs personnels, construit l’œuvre, sélectionné et organisé les éléments produits ou procédé à un véritable travail de réécriture, elle peut, selon les circonstances, bénéficier de droits sur le résultat de cette création humaine.

En revanche, si elle s’est contentée de demander à une IA de produire un roman complet sans véritable apport créatif personnel, la situation est différente : elle ne peut pas considérer automatiquement qu’elle détient des droits d’auteur sur l’intégralité du texte.

Pour les éditeurs, l’enjeu dépasse donc la simple détection de l’IA. Lorsqu’ils signent un contrat avec un auteur, ils doivent pouvoir exploiter légalement l’œuvre et les droits qui leur sont cédés.

Avec l’intelligence artificielle, la question n’est donc plus seulement de savoir qui a écrit le livre, mais aussi de savoir qui détient réellement les droits sur ce qui est publié.